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Marques déposées par monsieur Claude JEAN
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S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S
Monsieur Claude JEAN

Numéro de dépôt :
1612765
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2009
S de Claude JEAN

Présentation de la marque S

Déposée le 3 novembre 1989 par monsieur Claude JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude JEAN domicilié(e) 3, rue de Kronstadt, 92380 GARCHES (dossier no 2156350) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEGUEN & MAILLET Brevets - Marques - Modèles domicilié(e) (dossier no 2156350) - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 3 novembre 2009.

Claude JEAN a également déposé les autres marques suivantes : STRUCTURE , CJ MAISONS COTAVI IMMOBILIER , STRUCTURE , S , S STRUCTURE


Monsieur Claude JEAN - 3, rue de Kronstadt, 92380 GARCHES (dossier no 2156350) - France


CABINET LEGUEN & MAILLET Brevets - Marques - Modèles - (dossier no 2156350) - France


Inscription le 25 août 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°398372 - Publication au BOPI 2004-08-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1999 n°2156350 - Publication au BOPI 1999-10-29

Inscription le 29 mai 2000 - Concession de licence n°301096 - Publication au BOPI 2000-05-29

Inscription le 29 mai 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°301095 - Publication au BOPI 2000-05-29

Inscription le 25 novembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°290928 - Publication au BOPI 1999-11-25

Inscription le 8 décembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°291578 - Publication au BOPI 1999-12-08

Inscription le 15 novembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°290253 - Publication au BOPI 1999-11-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.